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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID FRANCE
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BY NIGHT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY NIGHT
ID FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3855979
Date de dépôt :
01/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/09/2021
BY NIGHT de ID FRANCE

Présentation de la marque BY NIGHT

Déposée le 1 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BY NIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID FRANCE domicilié(e) 105 RUE DE PARIS - 93000 - BOBIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 448 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ID FRANCE domicilié(e) 105 RUE DE PARIS - 93000 - BOBIGNY - France.

La marque BY NIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY NIGHT est expirée depuis le 1 septembre 2021.

ID FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BROOKLYN COMPANY , SLIMTESS , MOI J'AIME. MOI J' , FOUS DE VOUS PARIS , ZAKAI SPIRIT OF EXCELLENCE , I FASHION , MISS ZAKAI SPIRIT OF EXCELLENCE , LOLA ROCK , THIS IS FASHION ! , LOON


ID FRANCE, SARL - 105 RUE DE PARIS - 93000 - BOBIGNY - France - SIREN 349448498


ID FRANCE - 105 RUE DE PARIS - 93000 - BOBIGNY - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.